Déposée le 16 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) ANNUNZIATA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANNUNZIATA FRANCE domicilié(e) 21 rue de la Maigrette BUXEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 061 823 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280138.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANNUNZIATA FRANCE société anonyme - 21 rue de la Maigrette BUXEUIL - France - SIREN 379061823
SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Produits hygiéniques pour l'hygiène intime ; couches hygiéniques pour incontinents ; serviettes hygiéniques ; tampons périodiques ; protège-slips (produits hygiéniques) ; slips périodiques. Serviettes de toilette, serviettes à démaquiller, papier hygiénique, bavoirs, bavettes, essuie-tout, mouchoirs, essuie-mains, lingettes, serviettes de table, linge de table, nappes, napperons individuels ; tous les produits précités étant en papier et/ou en cellulose ; couches et couches-culottes (à jeter), en papier et/ou en cellulose et/ou en matières plastiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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